Le prochain Conseil municipal aura lieu le 10 Février à 19h00

Salle des Fêtes de l’école Albert Garnier

 

 

     26 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

  

 

1.      BUDGET PRIMITIF ET BUDGETS ANNEXES 2012

 

 

2.      TAUX DE LA FISCALITE LOCALE POUR 2012 - Il est proposé de ne pas appliquer de hausse sur les 3 taxes locales (taxe d’habitation, taxes sur le foncier bâti et non bâti).

 

 

3.      SUBVENTIONS 2012 AUX ASSOCIATIONS

 

 

4.      SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – Vote des tarifs 2012 - il est proposé de ne pas augmenter, pour l’exercice 2012, les tarifs des services de l’eau et de l’assainissement. 

 

 

5.      ECOLE PRIVEE SAINTE THERESE – Revalorisation de la participation financière par élève de la ville - il est proposé au conseil municipal de revaloriser de 1,9 % la participation par élève de la ville

 

 

6.      VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT –  

- Réhabilitation de l’actuelle bibliothèque en médiathèque : AP de 1 913 600 € TTC - Répartition annuelle des crédits de paiement : 856 800 € (2012) et 1 056 800 € (2013) 

- Réaménagement de la place Saint-Thibault avec démolition de bâtiments : AP de 382 720 € TTC - Répartition annuelle des crédits de paiement : 150 000 € (2012) et 232 720 € (2013)

- Création d’un pôle de formation sur l’ancien site militaire : AP de 837 200 € TTC - Répartition annuelle des crédits de paiement : 240 000 € HT (2012) et 460 000 €HT (2013).

 

 

7.     SIMAD – Garantie d’emprunt (375 000 €)

 

 

8.     GESTION DES LOGEMENTS COMMUNAUX – Approbation des termes du mandat de gérance (SIMAD, bailleur retenu le 7 octobre 2011) et fixation du montant de l’avance permanente

 

 

9.     PLAN LOCAL D’URBANISME – Prescription de la révision générale et définition des modalités de concertation 

 

 

10.  CONTRAT DE REDYNAMISATION DU SITE DE DEFENSE (CRSD) – Création d’une commission communale (9 membres dont 7 de la majorité municipale)

 

 

11.  REDYNAMISATION DU SITE DE DEFENSE – Valoriser les circuits touristiques

- aménagement de circuits touristiques qui comprend l’ouverture et l’aménagement d’environ 120 km de circuits dans la ville de Joigny et en zone limitrophe

- valorisation du bâtiment principal du camping municipal afin d’améliorer les conditions d’accueil notamment grâce à la création d’un hall d’accueil et d’une épicerie

- réaménagement et la valorisation du belvédère de la Côte Saint-Jacques.

 

 

12.  REDYNAMISATION DU SITE DE DEFENSE – Création d’un pôle de formation (1ère phase) et demande de subvention (dans l’ex bâtiment d’Etat major) 

 

 

13.  RESTRUCTURATION DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT – Approbation d’une mission d’études et demande de subvention – (Nouvelle étude 122 000 €HT)

 

 

14.  TRAVAUX DANS LES ECOLES POUR 2012 – Approbation du programme et demandes de subventions – (programme de 236 700 €HT)

 

 

15.  FETES ET MANIFESTATIONS – Approbation du programme 2012

 

 

16.  AFFAIRES CULTURELLES – Approbation du programme 2012 et demandes de subventions

 

 

17.  PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs

 

 

18.  CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE – Renouvellement du contrat avec la CAF

 

 

19.  CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE DES CHEMINS (après dissolution des associations de remembrement)

 

 

20.  AERODROME DE BEAUREGARD – Régularisation de tracé (échange de parcelles avec le propriétaire voisin)

 

 

21.  RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SOUS-GESTION DE L’AERODROME – Saisine de la commission consultative des services publics locaux

 

 

22.  PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE – Introduction de nouveaux chemins (4 petits chemins de randonnée existants : 3 gérés par l’association Tourisme, terroir et développement, 1 par l’association départementale du tourisme)

 

 

23.  LOCATION DES LOTS DE CHASSE EN FORET COMMUNALE (nouvelle location à partir du 1^er Avril 2012 des 4 lots de chasse de la forêt communale)

 

 

24.  AMENAGEMENT DE LOCAUX ASSOCIATIFS EX-CASERNE DES POMPIERS – Demande de subvention DETR (travaux d’aménagement évalués à 200 000 € TTC)

 

 

25.  FEDERATION DEPARTEMENTALE D’ELECTRICITE DE L’YONNE (FDEY) – Modification des statuts

 

 

26.  AFFAIRES DIVERSES