Conseil Municipal

Dimanche 2 octobre 2011 7 02 /10 /Oct /2011 20:51

 

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 7 Octobre à 19h00

dans les salons de la Mairie.

 

 

 

15 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

 

  

 

1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 – ville, eau, assainissement

 

     C’est un des moments forts de l’exercice annuel de la ville

 

 

 

2. TAXE D'AMENAGEMENT – Fixation du taux

 

     Remplacement de la taxe locale d’équipement versée par les constructeurs par une taxe d’aménagement au même taux.

 

 

 

3. REDYNAMISATION DU SITE DE DEFENSE – Promouvoir l'image touristique du Jovinien 

 

      Le contrat de redynamisation du site de défense de Joigny prévoit une aide globale de 60 000 € pour promouvoir l’image touristique du Jovinien.

 

 

 

4. TRANSPORT URBAIN – Mise en place de la gratuité de la P'tite Navette 

 

     Les recettes sont de 15 000 € par an. Leur abandon peut être compensé par une diminution de la fréquence.

 

 

 

5. SYNDICAT POUR LA RECTIFICATION DU COURS DE L'YONNE JOIGNY-CEZY  Subvention de fonctionnement (pour combler le déficit). 

 

 

 

6. REHABILITATION DE L'ACTUELLE BIBLIOTHEQUE EN MEDIATHEQUE – Approbation du coût prévisionnel des travaux et demandes de subventions. Un nouveau projet « pharaonique » ! 

 

 

 

7. AMENAGEMENT DE LOCAUX ASSOCIATIFS DANS L'EX CASERNE DES POMPIERS – Approbation et demande de subvention.  L’avis des associations a-t-il été demandé ? 

 

 

 

8. VIDEOPROTECTION – Mise à jour technologique du système et installation d'une caméra à l'agence postale – Demande de subvention.  

 

 

 

9. REFECTION DES PIEDS DE LA CHARPENTE DE LA SALLE OMNISPORTS – Approbation du programme et demande de subvention.

 

 

 

10. DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT COURTIN ET DE LA RESIDENCE DU QUARTIER DE LA GARE

 

 

 

11. PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs 

 

 

 

12. PERSONNEL COMMUNAL – Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services – Le nouveau DGS prendra se fonctions le 1er Décembre et aura droit à une voiture de fonction pour son usage tant privé que de service !

 

 

 

13. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JOVINIEN – Adhésion des communes de La Celle Saint-Cyr et Brion.

 

 

 

14. FORET COMMUNALE – Arrêt du plan de coupe 2012

 

 

 

15. AFFAIRES DIVERSES

 

Par Gilbert Portal - Publié dans : Conseil Municipal
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