LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE A LIEU A CHAMVRES

LE JEUDI 23 FÉVRIER 2012 à 18h30

Cette réunion est publique

ORDRE DU JOUR

I – FINANCES

1-1          Adoption du compte administratif 2011

1-2          Adoption du compte de gestion de Mme la Trésorière

1-3          Affectation du résultat

1-4          Fiscalité 2012

1-5          Vote des taux de TEOM

1-6          Adoption du budget primitif 2012

1-7          Adoption des montants d’attribution de compensation pour les nouvelles communes

1-8          Fixation des montants de dotation de solidarité communautaire pour les communes « historiques » de la CCJ

1-9          Achat d’un camion benne

1-10    Demande de subvention : construction d’une nouvelle déchèterie

1-11    Demande de subvention dans le cadre de l’aménagement du territoire (Bussy-en-Othe)

II – ENVIRONNEMENT

2-1    Fixation de la cotisation d’adhésion au service de la déchèterie à partir du 1-1-2012 pour les communes adhérentes au service

III – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

3-1    Cession de 2 parcelles au lieu-dit des Champs Blancs à Joigny – Travaux de desserte

3-2    Adhésion à l’association nationale PALME

IV -  QUESTIONS DIVERSES

V -  COMMUNICATIONS