Le prochain Conseil municipal aura lieu le 13 Décembre à 19h00

Salle des Fêtes de l’école Albert Garnier

15 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

1. REMPLACEMENT de Madame Miren MATIVET-KERBRAT au conseil municipal (par Mr André GOUDROT), dans les commissions municipales, au conseil de la Communauté de Communes et dans divers organismes – Election du neuvième adjoint au Maire

2. Débat d’orientations budgétaires pour 2012

3. Budgets annexes eau et assainissement- Créances irrécouvrables à admettre en non-valeur

4. Indemnité de conseil du receveur municipal

5. Frais scolaires 2011-2012 – Participation des communes de residence (+1,9%)

6. Office de tourisme– Approbation du budget et subvention 2012 - Reversement de subvention (Subvention demandée : 154 845 €)

7. Subventions à divers organismes– (Crazy Spray 3 000 € - Collège de Paron 300 € - Association Maryse Nozet 750 €)

8. Sanisette place du Marché– Mise en place de la gratuité

9. Droits de terrasses et d'enseignes– Exonération pour 2011

10. Personnel communal– Mise en place de la prime de fonction et de résultats

11. Personnel communal– Régime indemnitaire 2012

12. SIMAD – Garantie d'emprunts

13. Régularisations de voirie (rue Anna Carnaud)

14. Assurance automobile– Autorisation de signature du nouveau contrat

15. AFFAIRES DIVERSES